Les présentes conditions générales régissent l'utilisation du site foxglovewood.digital ainsi que les prestations de conseil proposées par Sylvaine Conseil. En naviguant sur ce site, vous acceptez ces conditions.
1. Objet
Sylvaine Conseil propose des prestations de conseil stratégique, d'accompagnement à la transformation et de gouvernance destinées aux dirigeants et aux entreprises.
2. Accès au site
Le site est accessible librement. Nous nous efforçons d'en assurer la disponibilité, sans toutefois garantir un accès ininterrompu. Nous nous réservons le droit de suspendre temporairement le site pour maintenance.
3. Prestations et devis
Toute prestation fait l'objet d'une proposition écrite précisant le périmètre, les livrables, le calendrier et les honoraires. La prestation débute après acceptation formelle du devis par le client.
4. Honoraires et facturation
Les honoraires sont indiqués en euros hors taxes et détaillés dans nos formules ou dans le devis. La facturation intervient selon les modalités convenues dans la proposition commerciale.
5. Obligations des parties
Sylvaine Conseil s'engage à fournir ses prestations avec diligence et professionnalisme. Le client s'engage à fournir les informations nécessaires à la bonne exécution de la mission et à régler les honoraires dans les délais convenus.
6. Confidentialité
Chaque partie s'engage à préserver la confidentialité des informations échangées dans le cadre des missions, pendant toute leur durée et après leur terme.
7. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, identité graphique) est protégé. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite. Les livrables remis au client lui sont cédés selon les termes prévus au contrat.
8. Responsabilité
Sylvaine Conseil est tenu à une obligation de moyens. Nos recommandations éclairent vos décisions sans s'y substituer ; la responsabilité finale des choix opérationnels demeure celle du client.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relèvera de la compétence des tribunaux du ressort de Paris, à défaut de résolution amiable.